Conseil municipal le 8 septembre

La  réunion du prochain conseil municipal se tiendra le mardi 8 septembre à 19h30 en salle du conseil.

Ordre du jour :

1°) APPROBATION DE LA SEANCE DU 10 AOUT 2015

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

2°) APPEL D’OFFRE OUVERTURE DES PLIS (TRAVAUX SUITE AUX INTEMPERIES)

Choix de l’entreprise

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

3°) TABLEAU D’AMMORTISSEMENT EMPRUNTS

– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

4°) REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC RESEAUX SECS

– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

5°) TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ELECTRICITE

– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

6°) REMBOURSEMENT DE LA TAXE DE RACCORDEMENT 

– Rapporteur : Monsieur SOROLLA Emmanuel

Questions Diverses