Conseil municipal le 16 novembre

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le lundi 16 novembre à 19h30.

Ordre du jour :

1°) APPROBATION DE LA SEANCE DU 15 OCTOBRE 2015

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

2°) DEMISSION DE M. DAL GOBBO JEREMY

– Rapporteur: Monsieur CATHALA Serge

3°) SEUIL DE PROCEDURE ET SEUIL DE PUBLICITE DES MARCHES PUBLICS

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

4°) PROJET ROUTE D’ANDUZE CONSULTATION

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

5°) PLACE TIVOLI CHAUSSE CONSULTATION CHOIX D’UN MAITRE D’ŒUVRE

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

6°) AGENDA ACCESSIBILITE – BATIMENTS COMMUNAUX

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

7°) TAUX DE LA TAXE D’AMENAGEMENT SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE COMMUNAL

– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

8°) AVENANT CONVENTION OCCUPATION LOCAL CHAMP DE FOIRE

– Rapporteur : Madame AUBERT Martine

9°) AVENANT CONVENTION OCCUPATION LOCAL LA GARE

– Rapporteur : Madame AUBERT Martine

10°) OPERATION DE DESHERBAGE PAR L’ASSOCIATION AU FIL DES PAGES BIBLIOTHEQUE

– Rapporteur : Madame AUBERT

11°) MODIFICATION REGIE ESCAPADES (tarif publicité et encart)

– Rapporteur : Madame AUBERT

12°) REVERSEMENT DROIT DE PLACE

– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

13°) TRANSFERT DE L’EXERCICE DE LA COMPETENCE MISE EN PLACE ET ORGANISATION D’UN SERVICE COMPRENANT LA CREATION, L’ENTRETIEN ET L’EXPLOITATION DES INFRASTRUSTURES DE CHARGES POUR VEHICULES ELECTRIQUES AU SMEG

– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

14°) INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

– Rapporteur : Monsieur SOROLLA Emmanuel

15°) INSTAURATION DU PERMIS DE DEMOLIR

– Rapporteur : Monsieur SOROLLA Emmanuel

16°) SOUMISSION DES CLOTURES A DECLARATION PREALABLE

– Rapporteur : Monsieur SOROLLA Emmanuel

QUESTIONS DIVERSES