Conseil municipal le 15 décembre

L prochain conseil municipal se tiendra le 15 décembre à 19h30 en mairie. Ordre du jour : 

1°) APPROBATION DE LA SEANCE DU 2 NOVEMBRE 2016

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

2°) REVISION DE LA PAC (Participation Assainissement Collectif)

– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

3°) REDEVANCE ASSAINISSEMENT

– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

4°) PRIX DE L’EAU

– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

5°) REVISION DES DROITS DE PLACE

– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

6°) VIREMENT DE CREDIT

– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

7°) INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU COMPTABLE DU TRESOR

– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

8°) AVENANT Bail de Location immeuble CLIC

– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

9°) APPEL D’OFFRE LES BOULIDOUS

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

10°) APPEL D’OFFRE REHABILITATION DES RESEAUX HUMIDES ET VOIRIE

RUE DE BEL AIR

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

11°) DEMANDE DE SUBVENTION REHABILITATION DES RESEAUX HUMIDES ET VOIRIE RUE DE BEL AIR

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

12°) ACQUISITION PAR LA COMMUNE DE DEUX PARCELLES AY 245-249

– Rapporteur : Monsieur SOROLLA Emmanuel

13°) Modification des statuts de la Communauté de communes du Piémont Cévenol

– Rapporteur : Monsieur DREVON Nicolas

14°) Révision TARIFS location Salles et Matériels

– Rapporteur : Madame AUBERT Martine