Conseil municipal le 21 novembre

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 21novembre à 19 heures.

Ordre du jour :

1°) APPROBATION DE LA SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2017

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

 

2°) Transfert de compétence facultative en lien avec la gestion des milieux aquatiques, et la prévention des inondations (compétence dite hors GEMAPI) au 1er Janvier 2018 à la Communauté de communes du Piémont Cévenol

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

 

3) PPNG demande de subvention DETR

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

 

4°) Parcelle AK 323 PROPOSITION D’ACHAT

– Rapporteur : Monsieur SOROLLA Emmanuel

 

5°) Recensement 2018 Agents Recenseurs

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

 

6°) RIFSEEP

– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

 

7°) Retrait de la commune de Quissac au SMD (Syndicat Mixte Départemental d’aménagement et de gestion des cours d’eaux et milieux aquatiques).

            – Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

 

8°) DUP Parcelle AV404 (Succession BEINER)

Rapporteur Monsieur CATHALA Serge

 

9°) Taxe d’Aménagement

            – Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

 

10°) Décisions Modificatives

            – Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard