Conseil municipal le lundi 18 décembre

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 18 décembre à 19h en mairie. Ordre du jour :

1°) APPROBATION DE LA SEANCE DU 21 NOVEMBRE 2017

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

2°) CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 1ère classe et SUPPRESSION DU POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2ène classe

– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

3) CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 2ème classe et SUPPRESSION DU POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE

– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

4°) ADMISSION EN NON VALEUR Budget M14 et Budget Eau

– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

5°) MISE A DISPOSITION DE BIENS ET EQUIPEMENTS AU SIRP DU COUTACH suite au transfert de compétence scolaire

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

6°) ACHAT D’UNE PARCELLE DE TERRAIN POUR L’EURO SYMBOLIQUE N° AX 252 dans le cadre du Projet scolaire

– Rapporteur : Monsieur ABRIEU Jean Luc

7°) DESAFFECTATION DE LA RUE DU 19 MARS ENQUETE PUBLIQUE POUR DECLASSEMENT

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

8°) DESAFFECTATION DE L’IMPASSE DES PISSENLITS ENQUETE PUBLIQUE POUR DECLASSEMENT

– Rapporteur : Monsieur SOROLLA Emmanuel

9°) RIFSEEP

– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

10°) MODIFICATION DES STATUTS DE LA COM PIEMONT CEVENOL ET DGF Bonifiée au 1er janvier 2018

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

11°) INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU COMPTABLE DU TRESOR

Rapporteur Monsieur GUERIN Bernard

12°) REORGANISATION TERRITORIALE DES ESH UNICIL ET PROMOLOGIS

– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

13°) NOMINATION D’UN REGISSEUR SUPPLEANT REGIE DU MARCHE

Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

14°) TERRAIN POUR LA CONSTRUCTION D’UNE FUTURE MAISON DE RETRAITE

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

15°) OPPOSITION DE TRANSFERT DE POUVOIR DE POLICE DU MAIRE à LA COM

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge