Conseil municipal le 31 mai à 19h

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 31 mai à 19h. Ordre du jour :

1°) APPROBATION DE LA SEANCE DU 03 AVRIL 2018

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

2°) Procès-verbal de mise à disposition des bâtiments scolaire et périscolaire entre la commune de Quissac et le SIRP du Coutach

– Rapporteur : Monsieur ABRIEU Jean Luc

3°) transfert de la délégation de compétence pour l’organisation de services de transport scolaire au SIRP du Coutach

– Rapporteur : Monsieur ABRIEU Jean Luc

4°) PIAPPH convention Une convention de partenariat entre la communauté de communes du Piémont Cévenol et la commune de Quissac

– Rapporteur : Monsieur CAZALIS Pauline

5°) GARE : Offres de prêt de : 450 000 € sur 25 ans

– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

6°) Convention service médecine préventive du CDG30 à compter du 1er juillet 2018

– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

7°) Taxe GEMAPI

– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

8°) Analyse des offres. Travaux voirie BEL AIR (information)

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

9°) Demande de subvention Eau Potable et Eau Usée Route de Sommières et route de Montpellier

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge

10°) SMEG : fiche de travaux 2019

– Rapporteur : Monsieur GUERIN Bernard

11°) Cession de terrain SCI MIELO

– Rapporteur : Monsieur SOROLLA Emmanuel

12°) Convention de stérilisation et d’identification des chats errants

– Rapporteur : Monsieur CATHALA Serge