Conseil Municipal 28-01-2021

Le conseil municipal se tiendra le JEUDI 28 JANVIER 2021 A 19H au FOYER SOCIO CULTUREL

En raison de la crise sanitaire, cette séance se tiendra sans public .

Ordre du jour :

Délibération n°001/2021 : Approbation du conseil municipal du 10 décembre 2020 (Rapporteur Serge CATHALA)

Délibération n°002/2021 : Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs (Rapporteur Serge CATHALA)

Délibération n°003/2021 : Demande de subvention auprès du SMEG pour l’éclairage public du chemin du château d’eau (Rapporteur Bernard GUERIN)

Délibération n°004/2021 : Subvention programme « Ravalement de façades » (Rapporteur Bernard GUERIN)

Délibération n°005/2021 : Exonérations des loyers et redevances des professionnels (Rapporteur Bernard GUERIN)

Délibération n°006/2021 : Convention d’assistance technique du département pour l’assainissement (Rapporteur Frédéric HERNANDEZ)

Délibération n°007/2021 : Plan local d’urbanisme (PLU) : Débat complémentaire sur le projet d’aménagement et de développement durables (PADD) suite à l’ajout d’une orientation d’aménagement programmé (OAP) (Rapporteur Serge CATHALA)

Délibération n°008/2021 : Demande de subventions d’investissement auprès de l’Etat  pour la requalification des espaces publics du quartier historique de Vièle (Phase 2 : Chemin neuf, parking chemin neuf, rue cap de Vièle, Traverse de l’abreuvoir, parking abreuvoir) (Rapporteur Bernard GUERIN)

Délibération n°009/2021 : Demande de subventions dans le cadre du contrat du département et de l’agence de l’eau pour le renouvellement des réseaux assainissement et eau potable pour quartier historique de Vièle (Phase 2 : Chemin neuf, parking chemin neuf, rue cap de Vièle, Traverse de l’abreuvoir, parking abreuvoir) (Rapporteur Bernard GUERIN)

Délibération n°010/2021 : Autorisation de lancer le marché public de travaux relatif à l’aménagement des espaces publics du quartier historique de Vièle phases 2 et 3 (Rapporteur Bernard GUERIN)

Délibération n°011/2021 : Communauté de communes : Transfert de charges pour la restitution de la piscine et du plateau sportif à la commune de Saint Hippolyte du Fort (Rapporteur Bernard GUERIN)

Délibération n°012/2021 : Garantie d’emprunt EPHAD Devillas (Rapporteur Serge CATHALA)

Délibération n°013/2021 : Achat d’une parcelle de terrain Chemin de la promenade pour la création de jardins partagés (Rapporteur Serge CATHALA)